La dernière grève des éboueurs a révélé les limites de la Métropole Aix-Marseille et relancé les débats sur son fonctionnement. Voici 5 chiffres pour comprendre la complexité d'un tel mille-feuille administratif.
La rencontre risque d'être tendue. Au lendemain de son entretien avec Jean Castex, Martine Vassal réunit ce mardi les 92 maires de la Métropole Aix-Marseille. Au menu : l'avenir de la Métropole.
À Matignon, la présidente de la collectivité a exprimé son souhait de "rétrocéder les compétences de proximité aux maires qui le souhaiteront". Et pour cause. La grève des éboueurs entamée le 23 septembre a révélé au grand jour les tensions sous-jacentes au sein de la Métropole.
Dans une lettre adressée à Emmanuel Macron, Benoît Payan a demandé une réforme immédiate de la gouvernance locale. "Marseille a besoin de retrouver sa souveraineté, a-t-il réclamé. Cela doit notamment passer par la redéfinition des périmètres et des missions des conseils de territoire, visant à redonner l’exercice des compétences de proximité à la ville".
Ajoutez à cela la récente venue d'Emmanuel Macron, pointant les "problèmes d'organisation et de gouvernance" de la Métropole, et le vase est prêt à déborder.
Voici cinq chiffres qui traduisent la complexité de cette machine aux innombrables rouages dont le fonctionnement fait débat.
6 intercommunalités
Créée le 1er janvier 2016 par la loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (loi MAPTAM), la Métropole Aix-Marseille-Provence est issue de la fusion de six intercommunalités prééxistantes (les EPCI).
- la communauté urbaine Marseille Provence Métropole;
- la communauté d'agglomération du pays d'Aix;
- la communauté d'agglomération d'Agglopole Provence;
- la communauté d'agglomération du pays d'Aubagne et de l'Étoile;
- le syndicat d'agglomération nouvelle Ouest Provence;
- la communauté d'agglomération du pays de Martigues.
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92 communes
En tout, la Métropole AMP regroupe 92 communes réparties sur 3 départements dont une commune du Var, Saint-Zacharie, et une commune du Vaucluse, Pertuis.
Avec ses 3.150 km², Aix-Marseille-Provence est la métropole la plus étendue de France. Cela représente environ six fois le territoire du Grand Lyon et quatre fois celui du Grand Paris.
1 889 666 habitants
La Métropole réunit 1 million 886 mille 666 habitants, soit 93% de la population du département des Bouches-du-Rhône et 37% de l'ensemble de la région Paca.
Près de 46% des habitants de la Métropole résident à Marseille. Ce poids démographique lui permet de disposer de la majorité relative des sièges au conseil métropolitain.
1 899 950 000 d'euros
Le budget principal de la Métropole 2021 est de près d'1,9 milliard. Le budget est voté lors du Conseil de la Métropole.
Dans son dernier rapport, la chambre régionale des comptes Paca dénonce le "manque d'une véritable stratégie métropolitaine". Elle conseille à la métropole de "réviser les moyens alloués aux territoires".
La #CRCpaca publie son rapport sur la métropole @AMP ?https://t.co/IKCA1sLJkO pic.twitter.com/7ZBprgGAyg
— Chambre régionale des comptes PACA (@crcpaca) October 15, 2020
L'organisme de contrôle reproche notamment à la métropole Aix-Marseille de favoriser les communes en termes de gestion et d'investissements.
Un fonctionnement à 2 étages (et plein de sous-étages)
La Métropole est dotée d'une gouvernance dérogatoire aux autres Métropoles. Celle-ci se décompose en deux organes : le Conseil de la Métropole (échelon central), et les conseils des 6 territoires (échelon local). Des poupées russes.
Le Conseil de la Métropole réunit chaque trimestre 240 conseillers représentant les 92 communes. Au sein de conseil, on trouve le bureau et ses 33 membres. Le bureau joue le rôle d'intermédiaire entre la Métropole et les territoires.
En plus du Conseil de la Métropole, une conférence des maires peut être consultée pour avis sur les projets mis en oeuvre. Les 92 maires sont réunis en séance plénière au moins deux fois par an. Particularité de ces séances, elles ne sont pas publiques.
Il y a également un Conseil de développement qui rend un rapport annuel ainsi que des avis sur les sujets économiques, sociaux et culturels.
À l'échelon local, six conseils de territoire (CT) sont les garants "des spécificités et d’une gestion de proximité", selon le pacte de gouvernance financier et fiscal. Chaque CT désigne son président qui est vice-président de droit de la Métropole.
Selon le rapport de la Chambre régionale des comptes de Paca daté de juin 2020, le statut de la Métropole "est le fruit d'un consensus fragile".
"Ce consensus se traduit très concrètement dans les textes fondateurs par le rôle prépondérant accordé aux six territoires qui la composent".
Une dizaine de compétences
Les compétences déléguées au Conseil de territoire Marseille-Provence concernent
- le développement, l'aménagement économique social et culturel
- l'aménagement de l'espace métropolitain
- la politique locale de l'habitat
- la politique de la ville
- la gestion des services d'intérêts collectifs
- la protection et mise en valeur de l'environnement et politique du cadre de vie
Depuis la création de la Métropole, la gestion des déchets fait partie de ces compétences. Dans son dernier rapport, la chambre régionale des comptes épingle cette gestion et pointe notamment l'absence de contrôle du temps de travail et la question des heures supplémentaires.
Depuis 2016, "l'organisation de la collecte des déchets n'a fait l'objet d'aucune évolution majeure" et "aucune économie d'échelle ne peut réellement être mise en avant", a-t-elle souligné. Les nombreux mouvements de grève depuis plusieurs années peuvent en témoigner.
Vendredi, le président de la République Emmanuel Macron revient à Marseille. Les "problèmes d'organisation" de la Métropole est une des conditions pour obtenir l’aide financière promise pour développer le territoire marseillais. Une réforme institutionnelle de la Métropole semble donc urgente.
