"Territoires zéro chômeur de longue durée" : l'expérimentation va démarrer en janvier 2017

Les dix territoires retenus pour l'expérimentation "zéro chômeur de longue durée" sont prêts à démarrer le dispositif. Les premiers contrats en CDI devraient être signés en janvier 2017.

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"Territoire zéro chômeur de longue durée", comment ça marche ?

Le concept "Territoire zéro chômeur de longue durée" a été forgé par l'association ATD Quart-Monde et porté au Parlement par le député (PS) de Côte-d'Or, Laurent Grandguillaume.

Le principe est le suivant : des chômeurs de longue durée, payés au Smic, sont employés par des entreprises qui travaillent dans le secteur de l'économie sociale et solidaire. L'argent jusqu'alors alloué par l'Etat, les régions et les départements pour accompagner ces demandeurs d'emploi au travers du RSA, de contrats aidés ou de formations, sert à financer les salaires de ces personnes au chômage de longue durée

Quel est le calendrier prévu ?

Le fonds d'expérimentation chargé d'amorcer le projet "Territoires zéro chômeur de longue durée" est doté de 14 millions d'euros. Ce fonds va signer "dans les jours qui viennent" des conventions avec chacun de ces territoires afin qu'ils puissent bénéficier des financements, ouvrir des "entreprises à but d'emploi (EBE)" et commencer à recruter, a expliqué lors d'une conférence de presse son directeur, Patrick Valentin, lundi 5 décembre 2016.

Les premiers contrats, tous en CDI de droit commun et payés au moins au Smic, devraient être signés avec ces EBE courant janvier, a-t-il précisé.

Territoires Zéro Chômeur Longue Durée : Manuel d'expérimentation (Pdf)



Où ce dispositif sera-t-il expérimenté?

Dix territoires ont été retenus fin novembre 2016 par le gouvernement pour mener une expérimentation pendant cinq ans, qui prévoit d'embaucher localement des personnes sans emploi depuis plus d'un an, sur des activités "utiles". Ces emplois "manquants" seront financés en partie par la réaffectation des coûts liés à la privation durable d'emploi (RSA, CMU, etc...).

Les territoires ruraux et urbains comptent entre 5 000 et 10 000 habitants : la commune de Prémery au sein de la communauté de communes Nièvre et Forêt (Nièvre), Colombelles (Calvados), Colombey-les-Belles (Meurthe-et-Moselle), Jouques (Bouches-du-Rhône), Mauléon (Deux-Sèvres), la Métropole de Lille, le XIIIe arrondissement de Paris, Pipriac (Ille-et-Vilaine), Thiers (Puy-de-Dôme) et Villeurbanne quartier Saint-Jean (Rhône).

Quels types d’emploi seront créés ?

Dans ces territoires, certaines activités ont déjà été identifiées, pour une capacité totale d'environ 2 000 personnes. Les emplois, à "temps choisis", seront créés en fonction des envies et capacités de ces chômeurs: travaux d'entretien dans les immeubles, soutien scolaire, services de proximité divers (portage de courses, médiation), travaux de débroussaillage, commerces ambulants, revalorisation de sites touristiques...

Ils ne devront "ni faire de la concurrence, ni créer un effet d'aubaine, mais se glisser dans des niches afin de se placer dans le tissu économique sans le dégrader", a précisé Patrick Valentin.
Les 14 millions d'euros dont dispose le fonds "évolueront au fil des années", avec possibilité de financements et recettes complémentaires : "pendant cinq ans, nous allons calculer combien coûte l'expérimentation et combien ça rapporte à la collectivité".

En Bourgogne la commune de Prémery, dans la Nièvre, a été la première à s'inscrire pour participer à l'expérimentation "Territoires zéro chômeur de longue durée". 
La commune de Longvic, en Côte-d'Or, a également fait acte de candidature. Elle pourra compter sur l'accompagnement du conseil départemental de Côte-d'Or qui a décidé d'adopter le dispositif " Territoires zéro chômeur de longue durée".
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