La cour administrative d’appel de Nancy a confirmé un jugement datant de 2016. La ville de Besançon recevra bien une indemnisation à hauteur de 5 903 159 euros dans l'affaire de la Cuisine centrale.
Cette cuisine centrale devait fournir 5500 repas par jour. En 2004, le projet du Cabinet 3 Bornes Architectes est retenu : ils fourniront les équipements qui permettront d’approvisionner les services de la ville (cantines scolaires, crèches…). Mais six ans plus tard, en 2010, les dysfonctionnements se font déjà trop fréquents, avant même la livraison des équipements. La ville de Besançon saisit donc la justice. Il faudra alors attendre 2013 pour qu’un expert judiciaire soit désigné. En 2016, le Cabinet 3 Bornes Architectes est condamné par le Tribunal Administratif de Besançon, ainsi que les sociétés Agathe Système, Agathes SARL, BET Bellucci, Sunwell Technologies Inc. et Axima Concept. Le montant du préjudice s’élève à 5 903 159 euros.
