A la suite d’une séance publique du Conseil départemental du Territoire de Belfort où un conseiller départemental Modem avait évoqué le bien-être des agents de la collectivité, le président avait porté plainte pour diffamation.
« Il faut que tous les agents de la collectivité se sentent bien. Il y a de la souffrance, de la dépression, il y a, Monsieur le Président, une plainte auprès du procureur de la République de la part de syndicats, d’agents. Une enquête va se faire peut-être… », ces mots, prononcés par le conseiller départemental Modem Christophe Grudler en séance publique du Conseil départemental du Territoire de Belfort le 30 juin 2016, avaient conduit Florian Bouquet et Maurice Tubul à porter plainte pour diffamation.Respectivement président du Conseil départemental et directeur général des services (DGS), ils s’étaient en effet sentis visés par cette déclaration.
