Les petits timbres ronds à l'effigie de Marianne qui coiffent toutes les bouteilles de vin, preuves que les droits ont bien été acquittés, vont bientôt cesser d'être obligatoires, après plus d'un demi-siècle d'existence.
Il n'y aura bientôt plus de timbre à l'effigie de Marianne sur les bouteilles de vin, c'est ce qu'a annoncé dans un communiqué la douane française, mardi 19 juin 2018.
Créée en 1960, cette "capsule représentative de droits" (CRD) recouvrant toutes les bouteilles ou récipients de vin de trois litres au plus cessera d'être obligatoire à compter du 1er juin 2019.
Ce timbre, imprimé directement sur les capsules d'aluminium recouvrant le bouchon, permet aux douanes de s'assurer que le paiement de l'impôt de consommation est acquitté et aux entreprises vinicoles de se dispenser de documents d'accompagnements.
Un système compliqué
Mais d'après Régis Cornu, chef du bureau des contributions indirectes de la direction générale des douanes, ce système compliquait la tâche des exportateurs, les forçant à "avoir deux chaînes d'embouteillage". Car l'impôt étant lié à la consommation en France, les capsules restent neutres pour les ventes à l'étranger.
Les entreprises qui feront le choix de ne plus imprimer Marianne sur leurs capsules et qui seront contrôlées par les douanes devront tout de même fournir des documents d'accompagnement.
Lutter contre la contrefaçon
La CRD remplissait un autre service indirect : assurer au consommateur que la bouteille n'était pas une contrefaçon. Certains viticulteurs réfléchissent donc à des solutions alternatives, comme ceux de l'appellation Saint-Emilion, qui peuvent choisir d'apposer un "timbre garantie", souligne Jean-François Galhaud, président de l'appellation Saint-Emilion. Ce timbre, où figure un code, est déjà utilisé à l'étranger contre les contrefaçons et permet de connaître le cheminement des bouteilles, rassurant le consommateur sur la provenance. Mais le dispositif est plus onéreux que la CRD.
Reportage de Sofian Aïssaoui et Marianne Cazaux, avec :
- Thiébault Huber, vigneron et président de la Confédération des Appellations et des Vignerons de Bourgogne (CAVB)
- Marion Saüquère, directrice de la CAVB
