Corcelles-lès-Cîteaux : le maire Hervé Petit démissionnera-t-il lundi ?

A Corcelles-lès-Cîteaux, le premier conseil municipal consécutif aux élections du 20 mars a dégénéré et n'a duré que quelques minutes. Le maire Hervé Petit assure qu'il démissionnera lundi.

Du jamais vu !

Un conseil municipal de 7 minutes s'est tenu vendredi 25 mars au soir à Corcelles-lès-Cîteaux, en Côte d'or. Cinq jours après la tenue d'élections complémentaires, le maire Hervé Petit a surpris les nouveaux conseillers municipaux en refusant de parler de sa démission. "Il nous a répondu que ce n'était pas à l'ordre du jour explique l'un d'eux et qu'on était là uniquement pour voter pour les adjoints au maire."

Le ton monte immédiatement. Selon plusieurs participants, le maire, énervé, invective les conseillers municipaux et clôt la séance. Ces derniers quittent la salle en disant qu'ils bloqueront dorénavant toutes les délibérations jusqu'au départ de l'édile. "Pour nous, c'est un préalable. Nous avons été élus pour exiger la démission d'Hervé Petit afin que la commune puisse enfin fonctionner à nouveau normalement" raconte le conseiller.

Nous ne sommes pas là pour "cohabiter" avec l'ancien maire.

Un conseiller municipal de Corcelles-lès-Cîteaux

Une autre élue confie qu'elle ne s'attendait pas à un tel scénario pour le conseil municipal d'installation : "Nous avions envisagé plusieurs hypothèses : soit le maire démissionnait, soit il voulait rester conseiller municipal et l'ensemble des conseillers votaient pour le nouveau maire. Jamais je n'aurais pensé qu'il allait s'énerver à ce point. Heureusement que nous faisons bloc, à quatorze ! "

Un maire en colère

Pour le maire Hervé Petit, il est impossible de discuter avec ces quatorze conseillers dont "certains sont des opposants depuis toujours".

Pour préparer cette réunion qu'il pressentait conflictuelle, il avait proposé à une des conseillères municipales un rendez-vous jeudi soir. Cette dernière a refusé car les nouveaux conseillers souhaitent rencontrer le maire ensemble, afin d'éviter toute dissension. "Je ne discute pas avec quatorze personnes, c'est impossible ! tempête Hervé Petit. Par leur faute, il n'y a pas eu de rencontre préalable. J'avais préparé un déroulé pour le conseil municipal car je m'étais renseigné à la préfecture, mais ils n'ont rien voulu savoir."

Le scénario que nous expose le maire est le suivant : ce vendredi 25 mars, le conseil municipal aurait dû élire deux ou trois adjoints au maire. Lundi 28 mars 2022, Hervé Petit aurait ensuite pu envoyer sa démission à la sous-préfecture de Beaune. C'est alors le 1er adjoint qui aurait été officiellement en charge des affaires de la commune. A lui (ou elle) d'organiser ensuite l'élection pour pourvoir le siège laissé vacant par son départ.

Manifestement, cette stratégie n'a été exposée à personne et Hervé Petit a abordé le conseil municipal sans expliquer pourquoi il ne comptait pas démissionner ce jour-là. 

Si je démissionne alors qu'il n'y a pas d'adjoints au maire, la commune passera forcément sous tutelle de la préfecture mais ils [les nouveaux conseillers] ne connaissent rien aux institutions.

Hervé Petit, maire de Corcelles-lès-Cîteaux

"J'ai toujours dit que je démissionnerais lorsqu'il y aurait un nouveau conseil municipal. Lundi, je prendrai attache avec la sous-préfecture de Beaune pour présenter ma démission et si Corcelles-lès-Cîteaux passe sous tutelle, ce sera de leur responsabilité."

Hervé Petit démissionnera-t-il vraiment ce lundi 28 mars après des mois d'atermoiements ?

Une agression sexuelle au cœur du conflit

Le conflit entre les conseillers municipaux et le maire de Corcelles-lès-Cîteaux remonte à l'automne dernier.

Depuis que les élus ont appris sa condamnation pour agression sexuelle en novembre 2021 pour des faits remontant au mois d'août précédent. Hervé Petit avait embrassé de force une de ses administrés. 

Le maire assure alors qu'il va démissionner avant la fin de l'année 2021, mais il repousse son départ indéfiniment depuis le 29 novembre, date à laquelle il s'est une première fois engagé à quitter ses fonctions. 

En janvier, le conseil municipal de cette commune rurale de 800 habitants démissionne en bloc laissant 14 places vacantes. Ils se mobilisent pour que des élections municipales complémentaires soient organisées. Un conseiller nouvellement élu s'étonne : "Je ne sais pas pourquoi il reste en place : est-ce pour l'indemnité de 1400 € ? Est-ce une affaire d'égo ?"

Risque de blocage institutionnel

Dans la loi française, le suffrage universel direct est utilisé pour désigner les membres du conseil municipal qui, à leur tour, éliront le maire (et ses adjoints). Cette élection a lieu lors du conseil municipal d'installation.

En cas de démission des conseillers municipaux, il faut procéder à des élections municipales partielles ou complémentaires. L'élection complémentaire de nouveaux conseillers peut amener à la recomposition de la majorité et, en théorie, à la désignation d'un nouveau maire. La démission d'Hervé Petit paraissait donc inéluctable à moyen terme, à moins d'entraîner un blocage total de l'institution.

En dernier recours, c'est le préfet de Côte d'or qui examine ce genre de conflit en plaçant la municipalité sous tutelle.