A la veille de l'épreuve de philosophie, l'académie de Dijon a dévoilé les sanctions et les peines encourues en cas de fraude au baccalauréat. Des sanctions lourdes, qui peuvent aller du blâme à plusieurs années de prison.
Si vous hésitiez à faire une anti-sèche pour le baccalauréat, il n'est pas trop tard pour renoncer. Les peines et sanctions dévoilées par l'académie de Dijon vont peut-être vous faire changer d'avis.
Le bac 2023 a déjà commencé en mars, avec les épreuves écrites de spécialités. La symbolique épreuve de philosophie se tient ce mercredi 14 juin, et l'épreuve écrite anticipée de français le 15 juin. Le grand oral clôturera le baccalauréat cette année, du 19 au 30 juin.
Ce qui est considéré comme une fraude
Comme chaque année, les établissements font la chasse aux fraudeurs. Et cela passe aussi par la dissuasion, en amont du baccalauréat. L'académie informe que communiquer avec d'autres candidats pendant les épreuves, utiliser des documents ou du matériel non autorisé constituent une fraude.
Il est également interdit de laisser sa place à une autre personne pour passer l'examen en son nom. En cas de flagrant délit de fraude ou de tentative de fraude, le surveillant responsable de la salle peut prendre les mesures nécessaires pour y mettre fin.
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Les sanctions peuvent être très lourdes pour toute personne ayant enfreint le règlement. Cela peut aller du blâme, à la privation de toute mention sur le diplôme, jusqu'à l'interdiction de passer tout examen pendant cinq ans. Et cela comprend le baccalauréat.
Cela peut également avoir un impact pour les études supérieures, puisque la personne ne peut pas suivre des cours des formations post-baccalauréat dispensés par un établissement public, et par conséquent obtenir un diplôme d'études supérieures.
Des sanctions pénales lourdes
Les sanctions vont crescendo. Pour une falsification de documents, vous pouvez encourir trois ans de prison et payer 50 000 euros d'amende. Si vous laissez quelqu'un passer l'examen à votre place, vous pouvez encourir jusqu'à 10 ans de prison et payer un million d'euros d'amende. La divulgation des sujets à l'avance est passible de trois ans de prison et 9 000 euros.
L'académie de Dijon assure que des dispositifs sont mis en place pour lutter contre la fraude. Par exemple, depuis 2013, "toutes les académies sont équipées de détecteurs de téléphones portables dont le nombre et l'emplacement sont confidentiels."
Pour rappel, les résultats seront communiqués le 4 juillet 2023. Cette année, 15 072 candidats passent le baccalauréat dans l'académie de Dijon. On souhaite à tous ces candidats de réussir, bien évidemment par leurs propres moyens !
