À compter du 1er janvier 2019, les agents de la Ville de Besançon, du Grand Besançon et du CCAS bénéficieront d'une Indemnité Kilométrique Vélo (IKV) pour les salariés venant au travail à vélo. Détails.
"Cette indemnité sera versée, sur la base de 0,25 € du kilomètre et dans la limite de 200 € par an, aux agents permanents de la collectivité qui s’engagent à venir au travail en vélo au moins 80 % du temps et à 50 % de son montant aux agents qui travaillent à temps partiel. Un seul aller-retour quotidien est pris en compte dans ce calcul" explique la note de synthèse du conseil de communauté qui s'est tenu le jeudi 27 septembre.
Le nombre d’agents qui se rendent au travail en vélo est estimé pour la CAGB à 130, "ce qui aurait pour impact un coût de 26 000€ annuel" explique le document en question. Cette mesure doit prendre effet le 1er janvier 2019. Le but : promouvoir les déplacements propres et valoriser les salariés du public souhaitant laisser leur voiture au garage pour effectuer leurs déplacements domicile-travail à vélo. Le somme touchée par la salariée est exonérée de l'impôt sur le revenu.
Un site internet permet aux travailleurs d'estimer le montant de leur indemnité kilométrique vélo (par ici).
Peu d'employeurs proposent l'IKV en France
Si cette mesure vient d'être adoptée par le Grand Besançon, sa mise en place est encore fébrile en France. "Sa diffusion est freinée principalement par le fait qu’il s’agit d’un dispositif peu connu, avec un manque de mobilisation des employeurs, des modalités parfois complexes ou inadaptées, ou encore à cause de l’impossibilité de combiner IKV et remboursement d’une partie de l’abonnement transport en commun" expliquait en 2017 Elisabeth Borne, Ministre des Transports.
Selon nos confrères de France Inter, les pays du nord sont bien plus avancés en la matière : "En Belgique, par exemple, cette indemnité kilométrique existe depuis 1997 : elle est fixée à 22 centimes, exemptée de charge ONSS (charges de sécurité sociale) et d’imposition. Les Pays Bas, eux, avaient initié le mouvement en 1995, avec une indemnité kilométrique de 19 centimes par kilomètre."
Concernant les particuliers, le gouvernement a récemment annoncé dans son "plan vélo". En lieu et place de l'indemnité kilométrique vélo aujourd'hui en vigueur, le gouvernement veut mettre en place un "forfait mobilité durable". Il espère que ce système, plus simple, sera adopté par les entreprises (en savoir plus).
