Les coqs peuvent désormais chanter, les grenouilles coasser, les canards cancaner, les cloches tintinnabuler et le purin exhaler sans craindre les conflits de voisinage. Une loi pour protéger le "patrimoine sensoriel des campagnes" a été adoptée définitivement jeudi par le Parlement.
C'est le coq ariégeois Arthur, de La Bastide-du-Salat, dont le chant très matutinal avait défrayé la chronique au mois d'août 2019, qui va être content. Plus question de convocation de son propriétaire devant un conciliateur de justice au prétexte qu'Arthur poussait son cri aux aurores. Quant aux vaches audoises de Saint Benoit, elles pourront paisiblement continuer à faire tintinnabuler leurs cloches sans que leur éleveur soit convoqué à la gendarmerie.
Le "patrimoine sensoriel des campagnes" inscrit dans la loi
En matière de bruits et d'odeurs, la campagne respire désormais la loi. A moins que ce ne soit l'inverse...la loi qui fleure bon la campagne. Le texte pour protéger son "patrimoine sensoriel" vient en effet d'être adopté définitivement jeudi par le Parlement, via un ultime vote à main levée unanime du Sénat.
C'est le député de la Lozère Pierre Morel-A-L'Huissier qui avait été à l'origine de la proposition de loi sur le "patrimoine sensoriel" des campagnes, adoptée par l’Assemblée Nationale dès janvier 2020.
Grâce à lui, les sonneries des cloches, le chant du coq ou des cigales, le coassement des grenouilles, le cancanement des canards et autres effluves de crottin de cheval ou d'étable entrent triomphalement au panthéon du code de l'environnement. Inscrits dans un patrimoine commun de la nation, ils acquièrent ainsi un nouveau statut.
Mettre fin aux procédures relatives aux litiges liés aux nuisances sonores ou olfactives
Lors des dix dernières années, 18 000 procès auraient eu lieu en France autour des litiges liés aux nuisances sonores ou olfactives inhérentes à la campagne. Ces litiges ont le plus souvent opposé des riverains, touristes ou néo-ruraux venus s'installer à la campagne à des agriculteurs ou des élus, interpellés sur l’odeur du lisier ou le carillon de l’église. Des litiges qui pourraient encore augmenter, avec un nouveau mouvement vers la campagne observé chez les urbains pendant les confinements imposés par la crise sanitaire.
« Ces affaires sont à mettre en perspective avec l’évolution rapide et récente des espaces ruraux. Si la campagne reste encore fortement occupée dans l’espace par l’agriculture, elle n’y est plus seulement dédiée", explique le géographe Jean-Louis Yengué. "D’autres usages se superposent dans un même lieu : une fonction environnementale, une fonction de loisirs, mais aussi une fonction résidentielle. Plus qu’ailleurs, il y a à la campagne des groupes qui doivent composer ensemble. »,
Une loi pour désamorcer en amont les contentieux
La loi votée par le Parlement se veut un outil pour accompagner les élus locaux dans leurs démarches de médiation et pour désamorcer en amont les contentieux. Les auteurs de la proposition de loi en attendent un effet dissuasif en matière de plaintes pour nuisances. Il existe désormais un "patrimoine sensoriel" protégé. Plus question comme ces vacanciers en villégiature pendant l'été 2018 dans le Var de réclamer le recours à des insecticides pour se débarrasser de cigales trop bruyantes ou finies les procédures entamées contre les déjections d'abeilles comme à Pignols (Puy-de-Dôme), Sans parler du fameux coq Maurice de l'Ile d'Oléron, passé à la postérité pour avoir été en 2019 au centre d'un conflit judiciaire, lancé par les voisins, qui se plaignaient de son chant matinal. La justice l'avait finalement autorisé à poursuivre ses gammes.
A chaque territoire rural sa propre spécificité sonore
Reste que la difficulté pour appliquer cette nouvelle loi sera de déterminer précisément le patrimoine sensoriel et ses limites. Chaque département devra donc définir son propre patrimoine en fonction de son territoire rural, les cigales, aux dernières nouvelles, chantant beaucoup moins en Alsace que dans le Gard.
La nouvelle loi prévoit enfin de confier aux services régionaux de l'inventaire du patrimoine culturel une mission d'étude et de qualification de "l'identité culturelle des territoires". A savoir, répertorier les problématiques sonores propres à chaque territoire. Cet inventaire sera susceptible d'être intégré dans les documents de vente d’une propriété afin que l’acheteur puisse en prendre connaissance avant de signer.
