François Rebsamen s'oppose à un projet de taxe sur le vin

Plusieurs sénateurs socialistes dont le président du groupe François Rebsamen ont déclaré mercredi 15 mai 2013, dans un communiqué, être "opposés" à une éventuelle nouvelle taxe sur le vin.

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Les sénateurs Roland Courteau (Aude), François Rebsamen (Côte d'Or), Jean-Jacques Mirassou (Haute-Garonne), Daniel Raoul (Maine-et-Loire), François Patriat (Côte d'Or), Marcel Rainaud (Aude), Robert Navarro (Hérault), Claude Berit-Debat (Dordogne) et plusieurs de leurs collègues soulignent que "la consommation de vin ne cesse de baisser en France, où elle a été divisée par 2 en 20 ans" et que "parallèlement, la viticulture sort à peine d'une crise majeure".

"Serait ce bien le moment d'infliger une telle taxe à ce secteur ?" s'interrogent-ils. La mission l'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (MECSS) du Sénat, présidée par Yves Daudigny PS), réfléchit à la mise en place d'une fiscalité dissuasive "dite comportementale" en matière de consommation de vin.

"Le vin est le 1er produit d'exportation en France"

Seuls les vins ont récemment été épargnés par les taxes: les spiritueux ont été taxés en 2012 et les bières ont vu leurs droits d'accises augmenter au 1er janvier. "Si une telle taxe venait à être adoptée, ça serait établir un lien néfaste entre des problèmes sanitaires et une consommation raisonnable de vin, faisant de celui-ci un produit dangereux pour la santé", proteste le groupe de sénateurs PS.

Pour eux, "une augmentation de la taxe sur le vin enverrait un message négatif, faisant du vin, un produit mauvais pour la santé et une cause de l'alcoolisme et du binge drinking chez les jeunes". Ils estiment que le vin "dans le cadre d'une consommation modérée, est un bien culturel national, que nous devons valoriser et non pas pointer du doigt en l'assimilant aux autres familles d'alcool".

"Le vin est l'un des premiers produits d'exportation pour la France" avec "8 milliards d'euros d'excédent commercial en 2012, plusieurs centaines de milliers d'emplois", soulignent les sénateurs, en rappelant qu'il "rapporte en terme de fiscalité 1 milliard chaque année".
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