"Je suis soulagée", le combat victorieux d'une petite entreprise face à un géant de l'agroalimentaire pour conserver sa marque

La propriétaire d'une PME de Cologne dans le Gers est soulagée. Après deux ans de procédure, elle vient de gagner en appel face à un poids lourd de l'agroalimentaire, qui contestait sa marque. Hélène Grèce Authentique a pu être déposée.

Une PME gersoise vient de remporter une belle victoire devant la cour d'appel de Bordeaux (Nouvelle-Aquitaine). Elle a pu garder sa marque, pourtant contestée par un poids lourd de l'agroalimentaire.

Victoire en appel

"Je suis soulagée", confie Sophie Papagheorghiou, responsable de l'entreprise Hélène Délices Grec. "C'était vraiment oppressant d'attendre cette décision". Ce mardi 31 octobre, la cour d'appel de Bordeaux a statué en sa faveur. Elle va désormais pouvoir utiliser sa marque Hélène Grèce Authentique.

"Il y a 7 ans, j'ai repris l'entreprise qui avait été créée par mes parents", poursuit Sophie. "Hélène c'est le prénom de ma maman. Je ne pouvais pas baisser les bras, il fallait aller jusqu'au bout sinon je l'aurais regretté".

Histoire d'Hélène

Pour Sophie Papagheorghiou, tout a commencé à l'automne 2021. Alors qu'elle dépose sa marque d'épicerie grecque, Hélène Grèce Authentique, à l'INPI, l'institut national de la propriété intellectuelle, un grand groupe alimentaire lui tombe dessus. Il possède la marque Tante Hélène. Trop proche pour l'INPI.

"Le problème c'est que l'interprétation de l'INPI n'est pas en accord avec la jurisprudence", explique Maître Alexandrine Pantz, avocate toulousaine de l'entreprise gersoise. "Ils ont choisi de comparer les deux marques juste avec le prénom, alors que la cour d'appel et la cour de cassation font une comparaison d'ensemble. C'est pour cela que nous avons perdu en première instance".

Des projets d'avenir

Après la décision de la cour d'appel, le groupe agroalimentaire qui génère 330 millions d'Euros de chiffre d’affaires, a encore deux mois pour se pourvoir en cassation. Mais il y a peu de chance que la cour de cassation aille à l'encontre de la cour d'appel.

Pour Sophie Papagheorghiou, qui a dépensé 20.000 euros en frais de justice, l'avenir s'éclaircit : "Je vais pouvoir apposer ma marque sur tous mes produits, agrandir mon catalogue, et me lancer dans un nouveau projet autour de la cuisine grecque en 2024. Je me sens libre, plus sereine".

L'entreprise d'agroalimentaire a, elle, été condamnée à verser une amende de 5000 euros à l'entreprise gersoise.