Neuf hommes sont jugés pour une escroquerie à grande échelle dans l'Est de la France. Ils sont soupçonnés d'avoir, entre 2010 et 2016, incité des personnes âgées à réaliser de coûteux travaux sur leur charpente, prétextant que celle-ci était infestée de capricornes, un insecte nuisible.
MISE À JOUR 16H25 : Ajout de précisions sur les faits.
C'est un procès rare par son ampleur. À tel point que le tribunal correctionnel a dû se délocaliser à la cour d'appel de Dijon, offrant une salle plus grande et la possibilité de retransmettre en vidéo l'audience dans la salle voisine. Le procès Capricorne s'est ouvert ce mardi 30 mai, plus de 10 ans après le début des faits reprochés.
247 parties civiles référencées à l'époque
Sur le banc des prévenus : neuf hommes, pour la plupart originaires de Haute-Marne. Ils sont poursuivis pour escroquerie en bande organisée, tromperie sur prestation de service, pratiques commerciales agressives, abus de faiblesse et blanchiment aggravé.
Côté victimes, difficile de faire les comptes. A l'époque des auditions en 2016, 247 parties civiles ont été référencées. Aujourd'hui, certaines ont souhaité abandonner la procédure, d'autres sont décédées ou trop âgées. Les faits ont principalement été commis en Marne et Haute-Marne, mais aussi en Côte-d'Or, en Haute-Saône, dans les Vosges, l'Aube, la Meurthe-et-Moselle, l'Aveyron, les Ardennes, la Meuse, le Haut-Rhin...
Cette première journée d'audience était donc consacrée à faire le point : "un travail fastidieux", reconnaît la présidente, mais nécessaire pour cette audience "particulière". On parle ici d'une escroquerie à grande échelle, commise entre 2010 et 2016 dans toute une partie Est de la France.
Des biens de luxe achetés grâce à l'argent de l'arnaque
Les entrepreneurs sont soupçonnés d'avoir incité des personnes, souvent âgées, à réaliser des travaux coûteux sur leur charpente, au prétexte que celle-ci était infestée de capricornes, des insectes mangeurs de bois. Ils se faisaient, pour cela, passer pour de faux techniciens commerciaux.
Il est aussi reproché aux prévenus d'avoir lourdement insisté auprès de leurs victimes (d'où la qualification de "pratiques commerciales agressives") en se présentant à plusieurs reprises à leur domicile pour les relancer, refusant de partir lorsque les clients le leur demandaient, et en les appelant par téléphone.
Concernant le blanchiment, il semble que les prévenus aient profité de l'argent généré par cette escroquerie pour mener un train de vie confortable. Au cours de la procédure, plusieurs biens de valeur ont été saisis : voitures de luxe, une villa, un coffre contenant de l'argent en espèces, et même un avion. Ce dernier a d'ailleurs déjà été vendu aux enchères dans le cadre de la saisie, indique le tribunal.
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L'audience prévue jusqu'au 8 juin, elle pourra déborder si besoin
Ce mardi, plus de 10 avocats étaient présents du côté des victimes, et autant du côté des prévenus. La salle était clairsemée, mais pourrait se remplir davantage au fil de cette audience programmée jusqu'au 8 juin.
Le planning prévisionnel donné par la présidente : le premier jour est consacré au listage de toutes les parties civiles et des neuf prévenus, pour vérifier toutes les informations (nom, orthographe, est-ce que le plaignant souhaite toujours être partie civile...).
Le deuxième jour, la cour fera la lecture approfondie de l'ordonnance de renvoi (le détail des faits reprochés). Ensuite commencera l'examen de personnalité des prévenus. Puis ils seront interrogés sur le fond du dossier, à raison de trois par jour, entre le troisième et le cinquième jour.
Au sixième jour (le 6 juin, normalement), le tribunal verra si des parties civiles souhaitent être entendues. Les débats pourraient être clôturés à la mi-journée, et les premières plaidoiries des parties civiles pourraient commencer l'après-midi.
Les réquisitions du procureur et les plaidoiries de la défense sont prévues le septième et le huitième jour, soit le 8 juin, date prévisionnelle de fin du procès. Mais ce planning pourra déborder : le procès a été plannifié sur trois semaines pour prévoir au plus large. Le délibéré sera rendu le 18 septembre.
