Le conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté est composé de cent élus. Qui sont les plus absents et les plus assidus parmi eux ? Nous avons épluché pour vous les rélevés de présence sur l'ensemble de la mandature 2016-2021.
Vos conseillers régionaux se sont-ils vraiment investis dans leurs mandats ? Alors que les élections régionales 2021 approchent, nous avons sorti la calculette pour déterminer l'assiduité de vos élus, à partir du relevé des présences qui nous a été communiqué par le conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté.
L'analyse que nous avons faite à partir de ces données permet de constater une assiduité globale plutôt bonne des cent élus du conseil régional, avec 82 % de présence moyenne. Mais ce chiffre cache des disparités assez importantes.
Ce calcul prend en compte la présence aux assemblées plénières, ainsi qu'aux commissions permanentes et aux commissions thématiques. L'année 2020, et les contraintes sanitaires dictées par la pandémie de Covid-19, plombe les chiffres. La présence moyenne des conseillers régionaux cette année n'a été que de 65 %.
Sophie Montel la plus absente
Sophie Montel (non inscrite) est la conseillère la moins présente, avec 41 % de présence seulement. Sophie Montel était, au début de la mandature, la cheffe du groupe Front national à la Région, groupe qu'elle a quitté suite à son départ du parti en 2017. Au sein du groupe de droite et du centre, le moins assidu est Valère Nedey (52 %). Sophie Amella est la conseillère régionale RN la moins présente (58 %). Du côté du groupe majoritaire de gauche, le moins présent est Denis Sommer (présence moyenne de 59 %). Ce dernier a démissionné du conseil régional en cours de mandat.
À l'autre bout du tableau, Michel Neugnot, premier vice-président du conseil régional, est le conseiller le plus assidu, ex-aequo avec Nathalie Leblanc (également membre de la majorité), avec 98 % de présence sur l'ensemble de la mandature. Pascal Grappin et Laurence Mulot sont les membres les plus présents du groupe d'union de droite et du centre (94 % de présence). Colette Clerc est la conseillère régionale RN la plus présente (93 %).
Nous vous proposons d'explorer les chiffres de présence pour chaque élu ci-dessous. Vous pourrez également consulter à la fin de l'article le détail par année.
Sur les sept têtes de liste aux prochaines élections régionales en Bourgogne-Franche-Comté, trois sont des conseillers régionaux sortants. Marie-Guite Dufay (Parti socialiste) est la plus assidue : la présidente de région sortante était présente dans 89 % des cas. Si on se limite aux seules assemblées plénières, son taux de présence est de 100 %.
Julien Odoul, qui représentera le Rassemblement national le 20 juin prochain, était présent à 83 % des réunions pour lesquelles il était convoqué et à 92 % des seules assemblées plénières. Gilles Platret (Les Républicains) a assisté à 83 % des réunions auxquelles il était convié. Il était présent à 92 % des assemblées plénières.
Le groupe de gauche le plus assidu
Si on rassemble les élus par groupe politique, on constate que la majorité (Notre région d'avance - la gauche unie) obtient le meilleur taux de présence (84 %). Elle est suivie de près par le groupe Rassemblement national (82 %). Le groupe Union des républicains de la droite et du centre est quelques points derrière avec 79 % de présence moyenne sur l'ensemble de la mandature. Enfin, les non inscrits ferment la marche avec 74 % de présence en moyenne.
Indemnités réduites en cas d'absences trop importantes
En janvier 2016, le conseil régional a fixé une règle. Les élus ayant entre 30 et 50 % d'absences injustifiées sur un semestre, voient leur indemnité réduite de 30 %. Ceux qui dépassent 50 % d'absences injustifiées voient leur indemnité diminuer de 50 %. Le taux d'absentéisme est calculé à partir des feuilles d'émargement pour les assemblées plénières, les commissions permanentes et les commissions thématiques.
Comme le précise la délibération de janvier 2016 qui fixe ces règles (PDF), les élus peuvent bénéficier d'une absence excusée dans certains cas :
- "représentation de la Présidente du Conseil régional à une manifestation,
- présence à une réunion d'un organisme extérieur, dans lequel l'élu représente la Région,
- maladie ou impérieuse nécessité personnelle ou professionnelle justifiées, étant précisé qu'une absence liée à l'exercice d'un autre mandat électif n'est pas prise en compte dans les justifications,
- changement de date d'une réunion préalablement fixée, intervenant moins d'un mois avant cette date."
En raison de la crise sanitaire et des contraintes de distanciation, la modulation de l'indemnité versée aux élus selon leur taux d'absence a été suspendue sur l'ensemble de l'année 2020, selon une délibération votée en juin 2020 (PDF), complétée en novembre (PDF). Suite à la prolongation de l'état d'urgence sanitaire, la mesure a été prolongée pour s'appliquer également au premier semestre 2021 (PDF).
Le détail par année
Voici ci-dessous les chiffres de présence des élus pour chacune des années de la mandature. Certains ont démissionné en cours de mandat et d'autres ont pris leur suite. Voilà pourquoi certains n'ont pas de données sur l'ensemble de la période 2016-2021.
Cliquez ici pour consulter le tableau en plein écran.
Pour rappel, les années 2020 et 2021 doivent être comparées avec discernement avec les autres, en raison des contraintes sanitaires liées au Covid-19 qui ne permettent pas aux réunions du conseil régional de se tenir de manière habituelle.